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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) C.T.S
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BEL'FLANDRE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEL'FLANDRE
C.T.S., SA

Numéro de dépôt :
3171486
Date de dépôt :
28/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
28/06/2022
BEL\'FLANDRE de C.T.S

Présentation de la marque BEL'FLANDRE

Déposée le 28 juin 2002 par la Société Anonyme (SA) C.T.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « BEL'FLANDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) C.T.S domicilié(e) PARC DES CORBEGES, 31 RUE DE LA VANOISE, B.P. 430 - 69968 - CORBAS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 396 879 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, C.T.S, Charcuterie Traiteur Sélection domicilié(e) Parc des Corbèges, 31 rue de la Vanoise, B.P. 430 - 69968 - CORBAS CEDEX - France.

La marque BEL'FLANDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEL'FLANDRE est expirée depuis le 28 juin 2022.

C.T.S a également déposé les autres marques suivantes : LE VERITABLE JAMBON BARBECUE , "LA PLANETE AU BOUGT DES DOIGTS" , TELEFORMULAIRE , INFOFAX , TELEDOK , MAGIC ON LINE , DOCOFAX , NFX INTERNATIONAL , Gusto y tradición , TELEFORMULAIRE


C.T.S., SA - PARC DES CORBEGES, 31 RUE DE LA VANOISE, B.P. 430 - 69968 - CORBAS CEDEX - France - SIREN 950396879


C.T.S, Charcuterie Traiteur Sélection - Parc des Corbèges, 31 rue de la Vanoise, B.P. 430 - 69968 - CORBAS CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2012 n°2488980 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-16

Viande, poisson et gibier, extrait de viande, huiles et graisses comestibles. Volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus") . Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences) .

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.